Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIPE DE FRANCE DES ARTS DE LA TABLE
DOMINIQUE FABRE
GUY ETCHEGOINBERRY
Image Gastronomie & Art de Vivre, SARL

Numéro de dépôt :
3766914
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2020
EQUIPE DE FRANCE DES ARTS DE LA TABLE de DOMINIQUE FABRE

Présentation de la marque EQUIPE DE FRANCE DES ARTS DE LA TABLE

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2010 par DOMINIQUE FABRE, GUY ETCHEGOINBERRY, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Image Gastronomie & Art de Vivre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUIPE DE FRANCE DES ARTS DE LA TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Les déposants sont DOMINIQUE FABRE domicilié(e) 127 rue amelot - 75011 - paris - France, GUY ETCHEGOINBERRY domicilié(e) 15 ter Rue des Buches - 31700 - BLAGNAC - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Image Gastronomie & Art de Vivre domicilié(e) 11 Rue de la Chalade - 54115 - Dommarie-Eulmont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Image Gastronomie & Art de Vivre domicilié(e) 11 Rue de la Chalade - 54115 - Dommarie-Eulmont - France.

La marque EQUIPE DE FRANCE DES ARTS DE LA TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPE DE FRANCE DES ARTS DE LA TABLE est expirée depuis le 16 septembre 2020.

DOMINIQUE FABRE a également déposé les autres marques suivantes : ÉQUIPE DE FRANCE DE LA GASTRONOMIE ET DES MAITRES DU SERVICE


DOMINIQUE FABRE - 127 rue amelot - 75011 - paris - France

GUY ETCHEGOINBERRY - 15 ter Rue des Buches - 31700 - BLAGNAC - France

Image Gastronomie & Art de Vivre, SARL - 11 Rue de la Chalade - 54115 - Dommarie-Eulmont - France


Image Gastronomie & Art de Vivre - 11 Rue de la Chalade - 54115 - Dommarie-Eulmont - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.